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Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2024

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l'association Moncé Tiers-Lieu, association loi 1901.

  • Dénomination : Association Moncé Tiers-Lieu
  • Siège social : Moncé, Loir-et-Cher (41), France
  • Date de création : Septembre 2024
  • Numéro RNA : W41XXXXXXX (en cours d'attribution)
  • Représentant légal : Adrien Moreau, Président
  • Email : contact@monce-tiers-lieu.fr

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

  • Société : Vercel Inc.
  • Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété de l'association Moncé Tiers-Lieu ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l'association, soit les juridictions de Loir-et-Cher.

Contact pour les mentions légales

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l'association à l'adresse email : contact@monce-tiers-lieu.fr